Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUDENERGY
Numéro de dépôt :
1455994
Date de dépôt :
01/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
01/09/1997
Présentation de la marque SUDENERGY
Déposée le 1 septembre 1987 par CROUZIER Jean Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « SUDENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SUDENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUDENERGY est expirée depuis le 1 septembre 1997.
CROUZIER Jean Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34